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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDIS
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Marque expirée - Marque en non vigueur

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SEDIS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3386857
Date de dépôt :
19/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2015
@ de SEDIS

Présentation de la marque @

Déposée le 19 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « @ »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEDIS domicilié(e) 35, rue des Bas Trévois,10000 TROYES - 10000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 720 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEBAY domicilié(e) 126 ELYSEE 2,78170 LA CELLE SAINT CLOUD - 78170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque @ est expirée depuis le 19 octobre 2015.

SEDIS a également déposé les autres marques suivantes : LE PRINCE CHARMANT , LA DENTELLE ALREENNE , RECORD , TRAITEMENT DELTA DELTA TREATMENT , CHAINE SERVICE , DELTA , MELI MELO , 10 vins , SEBIN , SUPER BONBON collection


SEDIS Société par Actions Simplifiée - 35, rue des Bas Trévois,10000 TROYES - 10000 - France - SIREN 379720212


Cabinet DEBAY - 126 ELYSEE 2,78170 LA CELLE SAINT CLOUD - 78170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Chaînes de commande pour véhicules terrestres notamment pour les motocyclettes ; chaînes motrices pour véhicules terrestres notamment pour les motocyclettes.